CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE SNOWSCOOTS
1> Conditions d’utilisation
Les locataires de snowscoots sont tenus d’en faire bon usage et de respecter les consignes desécurité en vigueur.
Préalablement à la mise à disposition du bien, son locataire doit en vérifier l’état général (propreté, chassis, planches, leech, footstrap etc…) . Le cas échéant, le locataire est tenu de signaler immédiatement au personnel de AG les détériorations et/ou dysfonctionnements du snowscoot. Aucune réclamation ultérieure ne sera acceptée, les snowscoots et accessoires seront considérés être en parfait état lors de leur location.
Un exemplaire du contrat est remis au locataire lors de la mise à disposition des cycles. Le détail des biens loués et les remarques du locataire figurent sur ce document.La non restitution dans un délai de 24h après les dates et heures prévues du (ou des) biens entraîne l’encaissement de la caution.
2> Responsabilité du locataire à l’égard de AG
Le locataire sera tenu responsable de tous les dommages causés aux snowscoots et aux accessoires pendant la période de location, qu’il en soit ou non l’auteur.
En cas de dégât matériel, le locataire sera tenu de payer à AG la valeur des pièces endommagées, selon les prix courant.
Les snowscoots et accessoires sont loués en bon état depropreté, sauf conditions météo défavorables ils devront être rendus dans un état identique.
3> Responsabilité du locataire à l’égard des tiers
Le locataire est tenu responsable de l’utilisation du snowscoot pendant toute la durée de location. A ce titre il est responsable de tous les dommages corporels et/ou matériels subis ou causés à des tiers lors de son utilisation, qu’il en soit ou non l’auteur.
4> Assurance
Le locataire devra être assuré en responsabilité civile. La responsabilité de AG ne pourra pas être en cas de défaut d’une telle assurance.
5> Effet du contrat
La location des snowscoots entraîne l’adhésion au présent contrat, l’acceptation de toutes les clauses incluses, ainsi que les consignes de sécurité citées ci-dessous. Le vol, la perte ou le non retour des biens entraînent l’encaissement de la caution.